Toutes les pages du site Web de BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS sont protégées :
© 1997-2006, Bombardier Produits Récréatifs Inc.
Tous droits réservés
PRIÈRE DE LIRE ATTENTIVEMENT CES MODALITÉS D'UTILISATION AVANT D'UTILISER CE SITE. . L'utilisation de ce site signifie que vous consentez aux modalités d'utilisation de la présente entente ( " Entente " ). Ce site est possédé et exploité par BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS INC. et(ou) ses filiales ( désignées aux présentes par " BRP ", " nous ", " notre " ou " nos " ).
Droit d'auteur
BRP est propriétaire du matériel figurant sur le site Web de BRP et en conserve les droits d'auteur afférents. À moins d'indications contraires, personne n'est autorisé à copier ou publier à nouveau, sous quelque forme que ce soit, aucune information figurant sur le site Web de BRP. Aucun matériel provenant de ce site ou de tout autre site Web appartenant à BRP ou exploité, visé par une licence ou géré par BRP ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou distribué par quelque moyen, à l'exception du téléchargement d'une copie unique du matériel sur un ordinateur unique à des fins personnelles, non commerciales, sous réserve de la préservation de tout droit d'auteur et de tout autre avis d'exclusivité.
Marque de commerce
L'appellation BOMBARDIER, la roue dentée et le design de BOMBARDIER sont tous des marques de commerce de BOMBARDIER Inc. et sont utilisés sous licence. Aucune licence relative à une marque de commerce ou de service n'est accordée relativement au matériel figurant sur le site Web de BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS. Les autres marques de commerce de BRP se trouvent sur les sites Web des secteurs d'exploitation de BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS.
Exonération de garantie
CE SITE WEB ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS Y FIGURANT SONT FOURNIS " TELS QUELS ", SANS GARANTIE D'AUCUNE NATURE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE LA QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À DES BESOINS PARTICULIERS OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES COMPÉTENCES NE PERMETTENT PAS L'EXONÉRATION DES GARANTIES IMPLICITES; PAR CONSÉQUENT, IL EST POSSIBLE QUE L'EXONÉRATION SUSMENTIONNÉE NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.
L'information figurant sur ce site Web pourrait contenir des inexactitudes techniques ou des fautes de frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information ou aux produits visés par les présentes.
Limitation de responsabilité
BRP ne fait aucune déclaration de quelque nature au sujet d'aucun autre site Web auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire de celui-ci. Lorsque vous accédez à un site Web n'appartenant pas à BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS, veuillez garder à l'esprit que ce site est indépendant de BRP et que BRP n'exerce aucun contrôle sur la teneur de ce site Web. En outre, l'existence d'un lien avec un site Web n'appartenant pas à BRP ne signifie pas que BRP reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site Web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt d'éléments tels des virus ou d'autres éléments de nature destructrice.
BRP NE SERA, RELATIVEMENT À CE SITE WEB OU À QUELQUE AUTRE SITE RELIÉ, EN AUCUNE CIRCONSTANCE RESPONSABLE À L'ÉGARD D'AUCUNE PARTIE OU POUR AUCUN DOMMAGE OU PRÉJUDICE ATTRIBUABLE À (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER) UN DÉFAUT D'EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, NI POUR UN DOMMAGE PARTICULIER OU AUTRE DOMMAGE CONSÉQUENT, DIRECT OU INDIRECT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, UNE PERTE DE BÉNÉFICES, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, LA PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES CONTENUS DANS VOTRE SYSTÈME DE GESTION DE L'INFORMATION OU TENUS AUTREMENT, MÊME SI NOUS SOMMES EXPRESSÉMENT AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Renseignements confidentiels ou exclusifs
BRP apprécie l'intérêt que vous lui portez et vous invite à lui faire part de vos observations au sujet des produits BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS. Par contre, vous comprendrez que BRP ne désire pas recevoir de vous des renseignements confidentiels ou exclusifs par l'intermédiaire de notre site Web. Veuillez noter que toute information ou tout matériel envoyé à BRP sera réputé de nature NON confidentielle. En envoyant à BRP quelque information ou matériel, vous accordez à BRP un droit illimité et irrévocable, d'utilisation, de reproduction, d'affichage, d'exécution, de modification, de transmission et de distribution de ce matériel ou cette information, et vous convenez également que BRP est libre d'utiliser tout concept, idée, savoir ou technique que vous nous communiquez à toute fin.
Questions de compétence
À moins de précisions contraires, le matériel figurant sur ce site est présenté uniquement à des fins de promotion des produits BOMBARDIER PRODUITS RÉCRÉATIFS. BRP ne fait aucune déclaration selon laquelle le matériel ou les produits décrits sur ce site sont convenables ou disponibles à tous les emplacements.
Cette entente sera régie et interprétée conformément aux lois de la province de Québec sans donner effet à quelque principe relatif au conflit de lois. Advenant qu'une disposition quelconque de la présente entente soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque motif, ladite disposition sera réputée divisible de cette entente et n'aura pas d'incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. Les présentes constituent l'entente complète intervenue entre les parties relativement à l'objet aux présentes, qui ne pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties.